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Marques déposées par FOURLEGNIE Arnaud
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SUNISIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNISIGN
FOURLEGNIE Arnaud

Numéro de dépôt :
99781946
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque SUNISIGN

Déposée le 15 mars 1999 par FOURLEGNIE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNISIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est FOURLEGNIE Arnaud, domicilié(e) 130, avenue des Saules, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe PAPET Avocat - France.

La marque SUNISIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNISIGN est expirée depuis le 15 mars 2009.

FOURLEGNIE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER INTERNATIONAL , SUNILINE , SUNINNOV , FOURLEGNIE , SUNIS SUN INNOVATION SYSTEM


FOURLEGNIE Arnaud - 130, avenue des Saules, 59910 BONDUES - France


Jean-Christophe PAPET Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

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